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DE LA FERME AU FINANCE – LES BASES DES CAUTIONNEMENTS (PAR RICHARD A. GRANT)

DE LA FERME AU FINANCE – LES BASES DES CAUTIONNEMENTS (PAR RICHARD A. GRANT)

À bien des égards, le cautionnement est somme toute assez simple. Si je fais une promesse à quelqu’un et que vous garantissez que je vais tenir ma promesse, alors nous venons de conclure une convention de cautionnement. Dans le jargon du métier, on dirait que vous agissez en tant que caution, j’agis en tant que débiteur principal et la personne à qui j’ai fait la promesse est le bénéficiaire. Comme tel, le contrat de cautionnement est différent d’un contrat d’assurance puisqu’il lie trois parties. La caution agit essentiellement en tant que tiers-garant.

Ma première convention de cautionnement est intervenue avec mon père. Comme tout bon jeune fermier de 16 ans, j’étais impatient de me procurer mon premier camion « pick-up »! Malheureusement, le camion était beaucoup trop dispendieux pour mon petit compte d’épargne. J’avais donc besoin d’obtenir un prêt bancaire. Sans historique de crédit ni revenu officiel, je n’étais pas éligible à un prêt. La banque a alors exigé que mon père se porte garant du prêt, c’est alors que j’ai fait mes premiers pas dans le monde du cautionnement. Dans ce scénario, mon père était la caution, j’étais le débiteur principal et la banque était le bénéficiaire.

Pour qu’une relation de garantie cautionnée existe, il doit y avoir un accord entre deux parties énonçant de façon claire les obligations de chaque partie, telles que la convention de prêt dans l’exemple ci-dessus. Il est également possible de garantir la conformité à certaines lois.

Le cautionnement garantit au bénéficiaire, les obligations du débiteur principal aux termes de la convention, pourvu que le bénéficiaire respecte à son tour ses obligations envers le débiteur principal. Dans mon exemple du prêt bancaire, la banque a accepté de me prêter l’argent pour l’achat de mon camion et de mon côté, j’ai convenu de lui rembourser la somme sous forme de versements mensuels. Si je manquais à mon obligation, la banque pourrait se tourner vers mon père (en tant que caution) pour se faire rembourser.

Cependant, l’histoire ne se termine pas là. Dans notre scénario, mon père n’aurait jamais accepté de garantir le prêt et risquer de me voir manquer à mes obligations sans d’abord discuter avec moi des modalités de remboursement dans une telle éventualité. Dans mon cas, ce fut plutôt informel mais mon père m’a fait comprendre TRÈS CLAIREMENT que je devrais me sentir très mal à l’aise s’il devait faire les paiements à ma place. Je devrais alors lui rembourser la somme totale plus les intérêts. La plupart des garanties cautionnées comportent un contrat appelé convention d’indemnisation. Ce contrat, établi entre le débiteur principal et la caution vient souligner les droits de la caution quant à son remboursement en cas de réclamation. Cette convention ou exigence de remboursement est une des principales distinctions entre un contrat de cautionnement et un contrat d’assurance.

Maintenant que vous saisissez les concepts de base de ce type de garantie, demandez-vous : Dans quelles circonstances pourrais-je avoir besoin d’un cautionnement?

Si vous désirez discuter des possibilités d’avoir recours à un cautionnement ou même d’en créer un, relativement à une convention dont vous êtes partie, veuillez communiquer avec votre courtier professionnel en cautionnement ou un représentant de la Compagnie d’Assurance Trisura Garantie.

SI VOUS VOULEZ ALLER VITE (PAR MIKE GEORGE)

SI VOUS VOULEZ ALLER VITE (PAR MIKE GEORGE)

Si vous voulez aller vite, allez-y seul. Si vous voulez aller loin, allez-y ensemble.

– Proverbe africain

Imaginez que vous viviez dans l’Afrique sauvage il y a de cela plusieurs années, soit à une époque où votre mode de transport principal se résumait à marcher pieds nus et où vous n’aviez que pour seule protection une lance, un arc ou les membres de votre famille et vos proches au sein de votre tribu. Dans un tel environnement, tout cela tombait sous le sens. Cependant, en quoi cela est-il pertinent aujourd’hui ?
Pensez à Trisura. Notre compagnie est bâtie sur les relations d’affaires, les partenariats et le travail d’équipe. Même si notre aventure a débuté il y a moins de 10 ans, nous sommes allés loin ensemble.
Toutefois, considérant le rythme des changements au sein de notre industrie et le féroce environnement concurrentiel dans lequel nous évoluons, nous avons aussi dû apprendre à aller plus vite. Certaines compagnies d’assurance, notamment les assureurs directs, ont choisi d’aller plus vite en agissant seules. Ce n’est pas notre choix, car nous croyons qu’il est possible d’aller loin et vite ensemble.
Trisura est une compagnie de courtiers d’assurance. Nous croyons que nous pouvons créer des expériences exceptionnelles pour nos courtiers. Notre objectif ultime est simple : faire tout ce que nous pouvons pour vous aider à réussir. L’expérience Trisura comprend les valeurs fondamentales suivantes : répondre à vos besoins et à ceux de vos clients; vous écouter et comprendre votre point de vue; trouver des solutions; être réceptifs, déterminés et coopératifs. Nous sommes d’avis qu’il est possible d’établir des relations durables et stratégiques profondes, de même que des partenariats qui nous permettent de partager nos expertises et ressources réciproques, et de fixer des objectifs mutuels ambitieux.
Je crois sincèrement que les courtiers d’assurance et les assureurs ne peuvent plus répondre aux exigences de tous et chacun. Ils doivent faire des choix. Décider avec qui ils collaboreront et choisiront d’aller plus loin. Ils doivent donc apprendre à être plus sélectifs dans l’avenir. Nos ressources sont limitées et si on souhaite demeurer pertinents et compétitifs, nous devons trouver des façons d’être plus efficaces dans l’utilisation de ces ressources. Plusieurs des produits et services offerts dans le secteur de l’assurance deviennent de plus en plus standardisés et représentent un terreau fertile pour les assureurs directs ou les grandes sociétés numériques qui possèdent les capacités voulues pour interagir avec les consommateurs. La présence de ces acteurs modifie les règles du jeu pour les courtiers et les assureurs qui travaillent étroitement avec eux.
Les courtiers doivent passer à une vitesse supérieure et exceller davantage afin de devenir des conseillers de confiance pour leurs clients et offrir une réelle valeur ajoutée en tant qu’experts en gestion des risques. Un niveau supérieur de spécialisation et d’expertise séparera le bon grain de l’ivraie. De plus, les courtiers devront choisir et collaborer avec les meilleurs assureurs qui sont susceptibles de les aider à réaliser leurs objectifs et les appuyer tout en écartant ceux dont l’expertise est passable ou pire.
Nous sommes d’avis que nous représentons un excellent choix pour les courtiers, alors même qu’ils privilégient l’excellence. Notre approche stratégique consiste à mieux comprendre vos besoins et à travailler avec vous afin d’y répondre. En somme, nous voulons contribuer à votre réussite.
Parmi les moyens visant à assurer votre succès, nous pouvons aider nos courtiers à agir avec plus de célérité et à devenir plus efficaces. Par exemple, en 2014, nous avons traité plus de 20 000 transactions qui ont totalisé plus de 12 millions $ en primes d’assurance au moyen de notre portail en ligne. Ces transactions, dont la plupart avaient trait à nos programmes d’assurance, ont toutes été réalisées avec l’aide de nos courtiers. Nous sommes maintenant sur le point de lancer notre portail pour contrats individuels qui permettra à nos courtiers d’obtenir facilement et rapidement des soumissions, de rendre la couverture effective et de préparer la police d’assurance ou le cautionnement, de même que de traiter les renouvellements de cautionnements commerciaux. Au cours des prochaines semaines, vous recevrez un communiqué qui vous informera au sujet de notre système de renouvellement automatisé de cautionnements commerciaux.
Nous vous avons également permis de gagner du temps dans le cadre du processus de renouvellement des cautionnements de contrat, notamment en implantant un mécanisme d’autorité continue du travail qui est accordée aux courtiers sur plusieurs de leurs comptes avec Trisura. Nous travaillons présentement à la mise en place d’un processus automatisé pour les petits entrepreneurs que nous prévoyons lancer en 2015.
Une autre initiative qui a été lancée dans le domaine du cautionnement de contrat est le Programme LEADer (Low Exposure Account Discretion) qui est conçu pour les comptes solvables qui sont relativement inactifs et qui accumulent peu de risques. Souscrits annuellement, ces comptes peuvent outrepasser les rapports intermédiaires si les risques accumulés n’excèdent pas la limite globale établie.
Nous avons également mis en place le processus de renouvellement Trisura Xpress au sein de notre division des Risques corporatifs. Une part importante de notre portefeuille de polices d’assurance fera l’objet de soumissions automatiques de renouvellement, ce qui évitera d’avoir à fournir des propositions et autres renseignements relatifs au renouvellement. Pour les clients dont la durée du contrat d’assurance est de trois ans, cela signifie que pendant six ans, nos courtiers n’auront pas à réunir des renseignements relatifs au renouvellement, ce qui aura pour effet de maximiser votre efficacité et vos profits.
Nous sommes déterminés à vous aider à réduire vos coûts en vous permettant de devenir plus efficaces dans l’exécution de vos transactions. C’est pourquoi nous vous invitons à nous faire part de vos suggestions visant à accroître votre efficience et votre efficacité afin que nous puissions travailler plus rapidement ensemble. Je crois que notre succès collectif dans l’avenir repose sur cette exigence d’efficacité qui nous permettra de concurrencer les fournisseurs à faible coût qui ont choisi de faire cavalier seul.
Les courtiers et les assureurs doivent choisir les partenaires avec lesquels ils pourront aller plus loin et plus vite. Ils doivent également devenir plus stratégiques dans le cadre de ces relations d’affaires. Dans le cas contraire, les entreprises qui seront incapables d’aller plus vite et plus loin ne pourront pas survivre dans la jungle de l’assurance où ces deux qualités sont essentielles. Elles deviendront éventuellement la proie d’une autre entreprise. Permettons-nous d’ajouter une variante à ce proverbe : Si vous voulez aller vite, allez-y seul et si vous voulez aller loin, allez-y ensemble, mais si vous tenez à aller plus vite et plus loin, faites-le avec vos partenaires.

 

CINQ CHOSES À RETENIR AU SUJET DE L’ASSURANCE DE RESPONSABILITÉ CIVILE GÉNÉRALE DES ENTREPRISES

CINQ CHOSES À RETENIR AU SUJET DE L’ASSURANCE DE RESPONSABILITÉ CIVILE GÉNÉRALE DES ENTREPRISES

1. L’ASSURANCE DE RESPONSABILITÉ CIVILE GÉNÉRALE AIDE VOTRE ENTREPRISE À RESTER EN AFFAIRES

La responsabilité civile générale des entreprises représente l’un des types de polices d’assurance parmi les plus prisées au Canada et paradoxalement l’une des moins bien comprises. Résumé simplement, une police standard d’assurance de responsabilité civile générale des entreprises fournit habituellement les garanties suivantes : une police est déclenchée par les dommages corporels et les dommages matériels survenant durant la période d’assurance, ce qui comporte deux obligations pour l’assureur envers le titulaire de police : (1) une obligation de défendre et (2) une obligation d’indemniser en accordant des dommages-intérêts compensatoires.

Des garanties supplémentaires sont disponibles en vertu d’une police d’assurance de responsabilité civile générale des entreprises : responsabilité pour préjudice personnel et préjudice imputable à la publicité, frais médicaux et responsabilité locative.

2. LE MÊME TYPE D’ASSURANCE NE CONVIENT PAS À TOUT LE MONDE

Les garanties offertes en vertu d’une police d’assurance de responsabilité civile générale des entreprises dépendent largement de la nature de l’entreprise de votre client et des risques qui y sont liés. Ainsi, la responsabilité associée à une entreprise de commerce de détail (principalement les glissades et les chutes) ne sera pas la même que celle associée à un entrepreneur principal et au travail accompli pour des tiers (par exemple, le dynamitage). Certaines provinces accordent des dommages-intérêts plus élevés à des tiers, ce qui signifie que la province où votre client est établi ou exerce la plupart de ses activités commerciales peut constituer un facteur important à considérer. Il va de soi que le nombre d’années d’existence de l’entreprise de votre client et son niveau d’expérience ont un impact tout autant sur les primes que les garanties susceptibles d’être accordées. Il est donc toujours préférable de bien comprendre la nature des activités de votre client afin de lui fournir une couverture adéquate. Nous vous suggérons de poser des questions pertinentes qui sont liées aux activités de votre client et à l’industrie où il évolue, ce qui vous permettra de lui proposer une police d’assurance qui répondra à ses besoins particuliers.

3. CONNAISSEZ VOS LIMITES

Une police d’assurance de responsabilité civile générale des entreprises comporte six limites de garantie distinctes : celles-ci sont habituellement inscrites séparément, mais il est important de bien comprendre que ces limites sont interdépendantes et que le paiement accordé en vertu d’une de ces limites a un impact sur les garanties offertes en vertu d’autres limites. Les limites de garantie incluses dans une police d’assurance de responsabilité civile générale des entreprises sont les suivantes :

  • Dommages corporels et dommages matériels
  • Préjudice personnel et préjudice imputable à la publicité
  • Frais médicaux
  • Responsabilité locative (optionnelle)
  • Limite de garantie globale générale
  • Limite de garantie globale pour le risque Produits/Après travaux

Les plus importantes limites de garantie sont la limite de garantie globale générale et la limite de garantie globale pour le risque Produits/Après travaux. Quand ces limites sont épuisées, que ce soit en vertu d’un jugement ou d’un règlement, il n’existe plus d’obligation de la part de l’assureur envers le titulaire de police, et ce, jusqu’à l’expiration de la période d’assurance.

4. LES LIGNES DEVIENNENT PLUS FLOUES

Un nombre croissant de situations suscite une question importante. Qu’est-ce qui constitue ou non un service professionnel ? Ce service doit-il bénéficier d’une assurance de responsabilité civile commerciale ou d’une assurance-responsabilité professionnelle (erreurs ou omissions) ? Cependant, il n’existe pas de réponse toute faite à ces questions. En revanche, nous savons que les décisions qui sont prises en regard de chaque situation reposent sur un examen approfondi et que chaque cas est évalué en fonction de sa pertinence.

Pour plusieurs clients, le besoin de se doter d’une assurance-responsabilité professionnelle (erreurs ou omissions) peut constituer une exigence nouvelle et il se peut que ce besoin se heurte initialement à une certaine résistance. Même si le cycle des ventes lié à ce type d’assurance est généralement plus long, il semble plus prudent dans un environnement d’affaires aussi changeant d’offrir aux clients des produits d’assurance-responsabilité professionnelle (erreurs ou omissions) de pair avec une assurance de responsabilité civile générale des entreprises.

Une police d’assurance de responsabilité civile générale des entreprises est conçue pour protéger l’assuré contre toute responsabilité découlant des dommages corporels et des dommages matériels infligés à des tiers en raison d’un sinistre. En contrepartie, une police d’assurance-responsabilité professionnelle (erreurs ou omissions) protège l’assuré quand il est poursuivi en raison d’actes de négligence, d’erreurs ou d’omissions qui surviennent dans le cadre de la fourniture de conseils ou de services professionnels qui entraînent des pertes financières pour un tiers.

Il existe des différences significatives entre ces deux types de polices d’assurance, notamment les suivantes :

  • Les polices d’assurance en matière de responsabilité civile générale des entreprises reposent habituellement, mais pas invariablement, sur la réalisation d’un sinistre ou « évènement », alors que les polices d’assurance-responsabilité professionnelle sont basées sur la présentation d’une réclamation;
  • Les polices d’assurance en matière de responsabilité civile générale des entreprises comportent des frais de défense en dehors des limites de garantie, alors que les polices d’assurance-responsabilité professionnelle comportent habituellement des frais de défense à l’intérieur des limites de garantie;
  • Les polices d’assurance en matière de responsabilité civile générale des entreprises et les polices d’assurance-responsabilité professionnelle (erreurs ou omissions) comportent des franchises distinctes;
  • Les garanties en vertu d’une assurance de responsabilité civile générale des entreprises couvrent les dommages corporels et les dommages matériels, alors que les polices d’assurance-responsabilité professionnelle fournissent des garanties contre un vaste éventail de dommage en matière de services professionnels, dont les dommages financiers;
  • Les assureurs en matière d’assurance de responsabilité civile générale des entreprises permettent à certains clients d’ajouter des assurés à la police à un coût supplémentaire très bas, alors que les sociétés d’assurance spécialisées en matière d’assurance-responsabilité professionnelle n’offrent généralement pas cette option.

5. UNE SAINE GESTION DES RISQUES CONSTITUE VOTRE MEILLEUR ARGUMENT

Quelle que soit la taille de l’entreprise de votre client, vous pouvez l’aider à mettre en place un programme de gestion des risques qui lui permettra de mieux gérer l’exploitation de son entreprise et de réduire considérablement les réclamations qui pourraient survenir dans le cadre de ses activités :

  • Travaillez étroitement avec vos clients, dans la mesure du possible, pour les aider à établir les normes de contrôle et de qualité des produits les plus élevées au sein de leur organisation. Selon la taille de leur entreprise, privilégiez l’utilisation de méthodes simples pour assurer la mise à jour de ces normes. L’utilisation de listes de vérification, de procédures systématiques et d’organigrammes peut se révéler utile;
  • Assurez-vous que la tenue de registres est à jour et exacte, ce qui comprend les registres relatifs aux employés, aux fonds de société et tout document important;
  • Invitez votre client à être prudent et sélectif dans le choix des organisations avec lesquelles il souhaite collaborer ou dans l’exécution des contrats;
  • La formation ne devrait pas se limiter à l’étape de l’orientation des employés. Suggérez à vos clients qu’il serait souhaitable qu’ils établissent au sein de leur entreprise des programmes adéquats de formation et de perfectionnement professionnel afin que les employés restent informés des procédures et politiques de l’organisation;
  • Assurez-vous que vos clients comprennent bien les lois et règlements qui sont susceptibles d’avoir un impact sur leur organisation et qu’ils obtiennent les conseils appropriés afin de se conformer à la législation en vigueur;
  • Suggérez à vos clients de se familiariser avec tout risque systémique (ex. : taux d’intérêt, pouvoir d’achat, risque de liquidité, risque opérationnel, etc.) qui peut affecter leur entreprise de manière significative.