À bien des égards, le cautionnement est somme toute assez simple. Si je fais une promesse à quelqu’un et que vous garantissez que je vais tenir ma promesse, alors nous venons de conclure une convention de cautionnement. Dans le jargon du métier, on dirait que vous agissez en tant que caution, j’agis en tant que débiteur principal et la personne à qui j’ai fait la promesse est le bénéficiaire. Comme tel, le contrat de cautionnement est différent d’un contrat d’assurance puisqu’il lie trois parties. La caution agit essentiellement en tant que tiers-garant.

Ma première convention de cautionnement est intervenue avec mon père. Comme tout bon jeune fermier de 16 ans, j’étais impatient de me procurer mon premier camion « pick-up »! Malheureusement, le camion était beaucoup trop dispendieux pour mon petit compte d’épargne. J’avais donc besoin d’obtenir un prêt bancaire. Sans historique de crédit ni revenu officiel, je n’étais pas éligible à un prêt. La banque a alors exigé que mon père se porte garant du prêt, c’est alors que j’ai fait mes premiers pas dans le monde du cautionnement. Dans ce scénario, mon père était la caution, j’étais le débiteur principal et la banque était le bénéficiaire.

Pour qu’une relation de garantie cautionnée existe, il doit y avoir un accord entre deux parties énonçant de façon claire les obligations de chaque partie, telles que la convention de prêt dans l’exemple ci-dessus. Il est également possible de garantir la conformité à certaines lois.

Le cautionnement garantit au bénéficiaire, les obligations du débiteur principal aux termes de la convention, pourvu que le bénéficiaire respecte à son tour ses obligations envers le débiteur principal. Dans mon exemple du prêt bancaire, la banque a accepté de me prêter l’argent pour l’achat de mon camion et de mon côté, j’ai convenu de lui rembourser la somme sous forme de versements mensuels. Si je manquais à mon obligation, la banque pourrait se tourner vers mon père (en tant que caution) pour se faire rembourser.

Cependant, l’histoire ne se termine pas là. Dans notre scénario, mon père n’aurait jamais accepté de garantir le prêt et risquer de me voir manquer à mes obligations sans d’abord discuter avec moi des modalités de remboursement dans une telle éventualité. Dans mon cas, ce fut plutôt informel mais mon père m’a fait comprendre TRÈS CLAIREMENT que je devrais me sentir très mal à l’aise s’il devait faire les paiements à ma place. Je devrais alors lui rembourser la somme totale plus les intérêts. La plupart des garanties cautionnées comportent un contrat appelé convention d’indemnisation. Ce contrat, établi entre le débiteur principal et la caution vient souligner les droits de la caution quant à son remboursement en cas de réclamation. Cette convention ou exigence de remboursement est une des principales distinctions entre un contrat de cautionnement et un contrat d’assurance.

Maintenant que vous saisissez les concepts de base de ce type de garantie, demandez-vous : Dans quelles circonstances pourrais-je avoir besoin d’un cautionnement?

Si vous désirez discuter des possibilités d’avoir recours à un cautionnement ou même d’en créer un, relativement à une convention dont vous êtes partie, veuillez communiquer avec votre courtier professionnel en cautionnement ou un représentant de la Compagnie d’Assurance Trisura Garantie.