SOLUTIONS D’ASSURANCES SPÉCIALISÉES

RESPONSABILITÉ PROFESSIONNELLE

DE QUOI S’AGIT-IL?

L’assurance responsabilité professionnelle protège les organisations et les personnes contre les réclamations qui découlent de la prestation de leurs services professionnels. Elle constitue une protection contre la responsabilité découlant d’actes négligents présumés ou le défaut de fournir les services requis. Si l’un de vos clients a le sentiment que vous avez contrevenu à vos obligations professionnelles à son endroit, celui-ci pourrait alors exiger une compensation financière basée sur votre responsabilité à son égard. Ce type d’assurance se présente souvent sous des noms différents, selon les services professionnels qui sont en cause. Ainsi, dans le domaine de la médecine, on parle d’assurance contre la faute professionnelle. Dans le domaine des médias, il est question de l’assurance responsabilité des médias, alors que d’autres secteurs d’industrie emploient l’expression assurance erreurs ou omissions.

POURQUOI CHOISIR TRISURA?

La gamme de produits d’assurance de Trisura en matière de responsabilité professionnelle nous donne la souplesse nécessaire pour offrir des couvertures sur mesure qui répondent aux exigences de chacune des classes de professionnels que nous prenons en charge. Quand une poursuite est intentée, le professionnel aura besoin de recourir aux services d’un assureur compétent qui lui fournira une défense contre les allégations faites par le client. Trisura offre cette expertise et traite la réclamation de façon professionnelle et rapide afin que le professionnel puisse se concentrer sur son travail.

COUVERTURES

Multimédias
Risques divers

CINQ CHOSES À RETENIR AU SUJET DE LA RESPONSABILITÉ PROFESSIONNELLE

1. La définition de services professionnels est en train de changer… pour le pire.

Les tribunaux ont progressivement étendu la notion de responsabilité professionnelle à de nouvelles professions. De plus, ils ont élargi la responsabilité et les normes de diligence auxquelles un professionnel est tenu de se conformer. Ce qui veut dire que les traditionnelles réclamations exemplaires de faute professionnelle contre les médecins et les chirurgiens côtoient désormais des poursuites intentées contre des planificateurs de réunions, des commissaires-priseurs, des teneurs de livres, des traducteurs et des experts en sinistres.

2. Le jugement du tribunal ne représente pas la principale préoccupation de vos clients.

Le fait d’être poursuivi pour négligence est un processus coûteux. Si vos clients sont tenus de se défendre eux-mêmes (même si les réclamations à leur encontre sont sans fondement), dites-leur de garder leur chéquier à portée de main car les frais juridiques, les frais judiciaires et les témoins professionnels ne sont pas donnés. Si la décision est rendue en faveur du demandeur, la réputation de votre client et celle de son entreprise pourrait être irrémédiablement ternie. En disposant d’une assurance responsabilité professionnelle, votre client aura droit aux services de son propre expert pour le guider tout au long de ce processus et l’aider à prendre de bonnes décisions pendant que l’assureur acquittera ses factures juridiques.

3. Le jugement devrait pourtant les préoccuper.

Si votre client peut compter sur des experts en sinistres et des avocats durant tout ce processus, il épargnera beaucoup d’argent et son niveau de stress ne sera pas trop élevé. Cependant, il y a toujours la possibilité d’un règlement ou d’un jugement de grande envergure duquel il sortirait perdant. En vérité, depuis 2000, les tribunaux ont rendu des jugements qui ont fait plus que doubler les montants adjugés.

4. Il y a plus que leurs services qui devraient préoccuper vos clients.

Les poursuites relatives à la responsabilité professionnelle peuvent tout aussi bien atterrir sur le bureau de vos clients quand leurs employés font des gaffes ou quand un entrepreneur ou un fournisseur ne se conforme pas à ses obligations. Dans ces situations, votre client devra assumer sa défense en raison des erreurs ou omissions d’un tiers.

5. Un bon contrat conclu entre votre client et sa clientèle ne le sortira pas nécessairement d’affaire.

Quoique le fait de disposer d’un contrat solide, qui énonce les services à fournir (et qui comporte aussi des dispositions sur la limite de responsabilité) constitue un remarquable outil de gestion du risque, cela ne comptera peut-être pas aux yeux d’un tribunal. Quand une personne fait preuve de négligence, il est peu probable qu’une disposition de limite de responsabilité saura la protéger.