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RESPONSABILITÉ DE FIDUCIAIRE

DE QUOI S'AGIT-IL?

L’assurance responsabilité de fiduciaire protège les organisations ainsi que les fiduciaires de leurs régimes de prestations et de retraite contre toute responsabilité légale qui peut survenir dans la gestion de ces régimes. Quand il s’agit de gérer les régimes de retraite de leurs employés, les fiduciaires d’un régime de retraite sont tenus de respecter des normes très élevées. Tout manquement à une obligation — intentionnel ou non — peut se traduire par des poursuites en justice intentées contre les fiduciaires et l’entreprise. Considérant l’importance et l’étendue des pertes financières potentielles pour la compagnie, ses membres de la direction et les fiduciaires du régime, l’assurance responsabilité de fiduciaire est souvent souscrite par une entreprise afin de pouvoir faire face à tout manquement éventuel à une obligation.

POURQUOI CHOISIR TRISURA?

Trisura est un chef de file dans le marché relativement à la souscription de couvertures d’assurance spécialisées qui visent à protéger les sociétés commerciales et leurs administrateurs, dirigeants et fiduciaires contre ces risques. Quand une poursuite est intentée, Trisura traite promptement la réclamation afin que toutes les personnes impliquées dans cette cause puissent revenir aux activités normales de leur entreprise dans les meilleurs délais.

CINQ CHOSES À RETENIR AU SUJET DE L'ASSURANCE RESPONSABILITÉ DE FIDUCIAIRE

1. Tout le monde est suspect.

Les poursuites en matière de responsabilité fiduciaire peuvent cibler et ciblent de fait les administrateurs, les dirigeants, les gestionnaires des ressources humaines, les fiduciaires du régime de retraite et d’autres cadres supérieurs de même que les cabinets de consultation, les avocats et d’autres personnes qui offrent des conseils à l’organisation qui fait l’objet d’une poursuite.

2. Les organismes gouvernementaux de réglementation veulent avoir leur mot à dire.

En raison de la nature des régimes de retraite, si les employés ou les retraités sont les victimes d’une mauvaise gestion fiscale et de mécanismes de supervision déficients, les organismes de réglementation interviennent alors et sévissent contre toutes les personnes qui avaient la responsabilité de veiller à ce que de tels événements ne surviennent jamais.

3. Plusieurs fiduciaires sont très à risque, mais ils l’ignorent.

Beaucoup de cadres dirigeants ignorent l’étendue de leur responsabilité fiduciaire. En plus des régimes de retraite et des fonds en fiducie, il existe d’autres fonds qui appartiennent à la même catégorie, tels que les régimes avec participation aux bénéfices, les régimes d’actionnariat et même les régimes de soins médicaux et de mieux-être. De plus, plusieurs administrateurs et dirigeants croient que les décisions qui sont prises sous leur autorité bénéficient d’une protection conformément à la police d’assurance responsabilité des administrateurs et dirigeants. Habituellement, ce n’est pas le cas puisque les polices d’assurance à cet égard excluent les risques reliés à la responsabilité fiduciaire.

4. Ce n’est pas seulement une question d’argent.

Les employeurs doivent s’acquitter de plusieurs responsabilités fiduciaires. Même si les médias ont sonné l’alarme en nous informant sur les régimes de retraite des employés d’Enron et de Worldcom, les tribunaux ont montré une prédisposition à interpréter très largement certaines problématiques, y compris la discrimination envers des employés, les réclamations portant sur le refus d’accorder des prestations, la réduction du plafond des prestations et d’autres enjeux relatifs aux RH. Même si l’accent n’est peut-être pas mis sur les sommes d’argent déboursées, il n’en reste pas moins qu’avoir à se défendre contre toutes ces problématiques peut coûter très cher à une entreprise.

5. C’est une question d’argent !

Un sondage réalisé par la société Towers Perrin sur la responsabilité de fiduciaire affirme qu’il en coûte, en moyenne, 126 000 $ US pour se défendre contre une réclamation en matière de responsabilité de fiduciaire. Pour la même période, le montant moyen accordé par la cour était de 1,25 million $ US. Bien sûr, il s’agit de moyennes. Cependant, il n’est pas rare de voir les montants accordés par les tribunaux s’élever à des dizaines sinon à des centaines de millions de dollars.